Conditions générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions encadrent l'utilisation du site coontents.com et du service Koeur, édités par la SAS COONTENTS (coordonnées dans les mentions légales). En utilisant le site ou le service, vous les acceptez.

2. Compte

L'accès à Koeur nécessite un compte. Vous fournissez des informations exactes, vous gardez vos identifiants confidentiels et vous êtes responsable de l'activité réalisée avec votre compte. Prévenez-nous sans délai si vous pensez que votre compte est utilisé par un tiers.

3. Utilisation conforme

Vous vous engagez à utiliser le site et le service dans le respect de la loi et des droits des tiers. Il est interdit de porter atteinte au fonctionnement du service, de tenter d'en contourner la sécurité ou l'accès, d'y déposer des contenus illicites ou d'en faire un usage qui nuit à d'autres utilisateurs.

4. Vos contenus

Vous restez titulaire des contenus que vous saisissez ou déposez dans Koeur. Vous nous autorisez à les traiter, uniquement pour fournir le service et produire les résultats que vous demandez. Vous garantissez avoir le droit d'utiliser ces contenus.

5. Résultats produits

Koeur s'appuie sur des technologies d'intelligence artificielle. Les résultats peuvent comporter des erreurs ou des omissions : il vous appartient de les vérifier avant de les utiliser, en particulier pour une décision importante.

6. Propriété intellectuelle

Le site, le service Koeur, leur code, leurs textes, marques, logos et éléments graphiques appartiennent à la SAS COONTENTS ou à ses concédants. Aucun droit ne vous est cédé en dehors du droit d'utiliser le service selon ces conditions.

7. Disponibilité et responsabilité

Nous mettons en œuvre les moyens raisonnables pour que le site et le service soient accessibles et sûrs, sans pouvoir garantir une disponibilité continue : ils peuvent être interrompus pour maintenance ou en cas d'incident. Notre responsabilité est limitée aux dommages directs et prévisibles, dans la mesure permise par la loi. Rien dans ces conditions ne limite les droits que la loi reconnaît aux consommateurs.

8. Suspension

Nous pouvons suspendre ou fermer un compte qui ne respecte pas ces conditions. Vous pouvez fermer votre compte à tout moment en nous écrivant.

9. Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité.

10. Évolution des conditions

Nous pouvons modifier ces conditions. La version publiée sur ce site s'applique à partir de sa mise en ligne.

11. Droit applicable

Ces conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, nous cherchons d'abord une solution amiable en échangeant par email à oumark@coontents.com. À défaut, les tribunaux compétents sont ceux déterminés par les règles légales applicables.